Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DE HAUTE COULEUR
BRUNO CHARVIN ARTS SARL

Numéro de dépôt :
3442685
Date de dépôt :
24/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2016
MAISON DE HAUTE COULEUR de BRUNO CHARVIN ARTS

Présentation de la marque MAISON DE HAUTE COULEUR

Déposée le 24 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNO CHARVIN ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE HAUTE COULEUR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUNO CHARVIN ARTS domicilié(e) 39 RUE GIOFFREDO,06000 NICE - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO CHARVIN ARTS domicilié(e) 39 RUE GIOFFREDO,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE HAUTE COULEUR est expirée depuis le 24 juillet 2016.

BRUNO CHARVIN ARTS a également déposé les autres marques suivantes : A LA PALETTE D'OR , COULEURS ET CHASSIS CHARVIN CANNES MAISON DE HAUTE COULEUR


BRUNO CHARVIN ARTS SARL - 39 RUE GIOFFREDO,06000 NICE - 06000 - France


BRUNO CHARVIN ARTS - 39 RUE GIOFFREDO,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Couleurs ; vernis ;Papiers ; pinceaux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.